Déposée le 6 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHOSCACYL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2390235) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 183 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2390235) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEODIS société par actions simplifiée - 83, avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2390235) - 75116 - France - SIREN 438183170
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2390235) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390235 - Publication au BOPI 2008-11-20
Renouvellement sans limitation n°2124610 - Publication au BOPI 1998-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 26 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382388 - Publication au BOPI 2003-11-26
Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination n°274697 - Publication au BOPI 1999-03-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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