Déposée le 30 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOEMAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2383643) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 183 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2383643) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEODIS Société par actions simplifiée - 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2383643) - 75116 - France - SIREN 438183170
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2383643) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2008 n°2383643 - Publication au BOPI 2008-09-03
Renouvellement sans limitation n°2122926 - Publication au BOPI 1998-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 26 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382388 - Publication au BOPI 2003-11-26
Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination n°274697 - Publication au BOPI 1999-03-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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