Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROSA
NEODIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3122103
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
CROSA de NEODIS

Présentation de la marque CROSA

Déposée le 21 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS domicilié(e) 83, avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 183 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEODIS, Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 83, avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France.

La marque CROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROSA est expirée depuis le 21 septembre 2021.

NEODIS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAFLOR , VOLACRINE , ORIMARK , TONDIX , PARAXIT , , EXIGENCE Nutrition responsable - Relation durable , NÉODIS , SOUREX , OVIBAG


NEODIS, Société par Actions Simplifiée - 83, avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 438183170


NEODIS, Société par Actions Simplifiée - 83, avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France


Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404733 - Publication au BOPI 2004-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478046 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-18

Piquets et autres supports métalliques pour affichettes, plaquettes, pancartes ou étiquettes. Porte-fanions métalliques. Piquets métalliques pour jalonnage agricole ou sportif. Produits de l'imprimerie, catalogues, photographies, instruments d'écriture, notamment feutres indélébiles ou effaçables, ardoises pour écrire, affiches, affichettes, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), porte-affiches en papier ou carton. Piquets, et autres supports, non métalliques, notamment en matière plastique, pour affichettes, plaquettes, pancartes ou étiquettes. Porte-fanions non métalliques, notamment en matière plastique. Piquets non métalliques, notamment en matière plastique, pour jalonnage agricole ou sportif.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.