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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS
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C.A.F.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.A.F.
NEODIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1527452
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2028

Présentation de la marque C.A.F.

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.A.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 183 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme TESSERON Anne-Sophie domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque C.A.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C.A.F. arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.

NEODIS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAFLOR , VOLACRINE , ORIMARK , TONDIX , PARAXIT , , EXIGENCE Nutrition responsable - Relation durable , NÉODIS , SOUREX , OVIBAG


NEODIS, Société par Actions Simplifiée - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 438183170


Mme TESSERON Anne-Sophie - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement avec limitation le 18 mars 2008 n°2367213 - Publication au BOPI 2008-03-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2105956 - Publication au BOPI 2008-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501349 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2018 n°2683751 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.