Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOPAN O.V.H.
NEODIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1438530
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque BIOPAN O.V.H.

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOPAN O.V.H. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEODIS domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2352364) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 183 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2352364) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOPAN O.V.H. est expirée depuis le 4 décembre 2017.

NEODIS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAFLOR , VOLACRINE , ORIMARK , TONDIX , PARAXIT , , EXIGENCE Nutrition responsable - Relation durable , NÉODIS , SOUREX , OVIBAG


NEODIS société par actions simplifiée - 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2352364) - 75116 - France - SIREN 438183170


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2352364) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2100508 - Publication au BOPI 1997-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179007 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179008 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 5 février 2007 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448178 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription le 24 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461031 - Publication au BOPI 2007-09-24

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2007 n°2352364 - Publication au BOPI 2007-10-03

Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659808 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

Produits d'élevage et de diététique animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.