Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATHEA
NEOCREATIV' SARL
Sébastien PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3455386
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NATHEA de NEOCREATIV\'

Présentation de la marque NATHEA

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOCREATIV' et Sébastien PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATHEA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOCREATIV' domicilié(e) Espace Innovation 2, Parc scientifique Georges Besse, 110 allée Charles Babbage,30035 NIMES cedex - 30035 - France et Sébastien PHILIPPE domicilié(e) Chemin de Bouzac, app. 1,30520 ST MARTIN DE VALGALGUES - 30520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEOCREATIV' domicilié(e) Espace Innovation 2, Parc scientifique Georges Besse, 110 allée Charles Babbage,30035 NIMES cedex - 30035 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 28

NEOCREATIV' a également déposé les autres marques suivantes : nathéa & Cie


NEOCREATIV' SARL - Espace Innovation 2, Parc scientifique Georges Besse, 110 allée Charles Babbage,30035 NIMES cedex - 30035 - France

Sébastien PHILIPPE - Chemin de Bouzac, app. 1,30520 ST MARTIN DE VALGALGUES - 30520 - France - SIREN 4


NEOCREATIV' - Espace Innovation 2, Parc scientifique Georges Besse, 110 allée Charles Babbage,30035 NIMES cedex - 30035 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet total n°452375 - Publication au BOPI 2007-04-16

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Jeux ; jouets.