Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUTEL
Numéro de dépôt :
1664607
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2000
Présentation de la marque TUTEL
Déposée le 5 février 1990 par NEOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTEL est expirée depuis le 5 février 2000.
NEOCOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44