Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AY
Numéro de dépôt :
1695426
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001
Présentation de la marque AY
Déposée le 26 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AY est expirée depuis le 26 septembre 2001.
NEOCOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09