Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEOCASE
NEOCASE SOFTWARE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4208136
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
NEOCASE de NEOCASE SOFTWARE

Présentation de la marque NEOCASE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOCASE SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEOCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOCASE SOFTWARE domicilié(e) 55 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc les Algorithmes - Bâtiment Platon, CS 70003, SAINT AUBIN, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque NEOCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOCASE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

NEOCASE SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : Xboarding


NEOCASE SOFTWARE, société par actions simplifiée - 55 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 433538782


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc les Algorithmes - Bâtiment Platon, CS 70003, SAINT AUBIN, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 2 juin 2016 - Constitution de gage n°671124 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Inscription le 4 mai 2017 - Changement d'adresse n°699063 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04

Inscription le 22 septembre 2020 - Radiation de gage n°795935 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Utilitaires et programmes de systèmes d'exploitation informatiques ; logiciels informatiques permettant le téléchargement, l'accès à, la mise en ligne, l'affichage, le référencement, la diffusion en flux continu, la liaison, le partage ou la mise à disposition, par d'autres moyens, d'informations ou supports électroniques par le biais de réseaux informatiques et de communication ; logiciels pour ordinateurs destinés à être utilisés par des administrateurs de réseaux informatiques pour le déploiement et la gestion de logiciels d'application et de logiciels de serveurs de réseau ; logiciels de serveurs de réseaux informatiques destinés à la gestion de contenus utilisateurs sur des réseaux informatiques ; logiciels informatiques destinés à la gestion de communications sécurisées sur des réseaux informatiques ; logiciels informatiques destinés au développement, à la gestion et à l'exploitation de sites Intranet ; logiciels destinés à effectuer l'inventaire du matériel informatique et des logiciels d'une entreprise et le suivi de leur utilisation au sein de l'entreprise ; programmes d'applications informatiques et programmes de systèmes d'exploitation à utiliser avec des serveurs de communication ; programmes informatiques pour la gestion des communications et l'échange de données entre ordinateurs et dispositifs électroniques ;

Publications, à savoir manuels d'utilisation, guides d'instructions, guides de référence, livres, magazines et bulletins d'information dans le domaine des ordinateurs, logiciels informatiques, affaires, gestion du personnel, des affaires et de la comptabilité, fournitures de bureau, cartons à dessin (papeterie), articles de papeterie, à savoir stylos, crayons, affiches, blocs-notes, classeurs, calendriers, carnets, fiches pense-bêtes ;

Mise à disposition d'informations dans le domaine des affaires et du commerce par le biais de réseaux informatiques et réseaux de communication ; services de magasins de vente au détail en ligne proposant des ordinateurs, matériel informatique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, lecteurs de musique portables et leurs accessoires, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et leurs accessoires, consoles de jeux vidéo et leurs accessoires, webcams, livres, sacs pour ordinateurs ; services d'affaires, à savoir services de conseillers d'affaires et de marketing, services d'informations et de conseils d'affaires ; promotion des produits et services de tiers à destination des employés, par le biais de réseaux informatiques, services d'approvisionnement pour des tiers ; regroupement, pour le compte de tiers, de produits et services divers, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément à partir d'un site Web sur Internet. Consultations pour les questions de personnel ;

Mise à disposition d'informations dans le domaine des actualités financières et des assurances ; services caritatifs, à savoir octroi de subventions aux comités d'entreprises et aides financières aux organismes de formation ; services financiers, et d'assurances pour les employés ;

Services de communication, à savoir transmission électronique de données et de documents parmi les utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de voix, données audio, images visuelles et données par le biais de réseaux de télécommunication, réseaux de communication sans fil, réseaux de communication et réseaux informatiques ; transmission d'informations par le biais de réseaux de communications électroniques ; services de messagerie et courriers électroniques ; transmission électronique de données ; remise électronique d'images et de photos par le biais de réseaux informatiques ; services de messagerie instantanée ; services de Voix sur le Protocole Internet (VoIP) ; services de diffusion audio et vidéo par le biais de réseaux de communication et réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums de discussion en ligne à des fins d'échange à l'intérieur des entreprises ; services de conseils dans le domaine des services de télécommunication, à savoir transmission de voix, données et documents via des réseaux de télécommunications ; services de conseillers dans le domaine des communications ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Mise à disposition de programmes de formation et informations en matière d'opportunités de carrières dans le domaine de l'éducation, de la formation, de l'emploi et de l'entrepreneuriat ; services de divertissement ; mise à disposition d'informations, actualités et commentaires dans le domaine des divertissements ; Microédition, édition de logiciels ;

Fournisseurs de services applicatifs, à savoir hébergement, gestion, développement, analyse, mise à jour et maintenance d'applications, systèmes d'exploitation pour ordinateurs, logiciels, ainsi que sites Web pour des tiers ; services d'assistance, de conseillers et de ressources techniques dans le domaine de la sécurité informatique, confidentialité et sécurité en ligne ; services de diagnostic informatique ; mise à disposition en ligne de services d'assistance technique, dépannage, essai et services de conseillers dans le domaine des ordinateurs, logiciels informatiques et systèmes informatiques ; services informatiques, à savoir administration de systèmes informatiques pour des tiers ; services informatiques, à savoir gestion de la relation employée et des opérations des centres de services partagés globaux, locaux, ou régionaux ; services informatiques, à savoir services de prestataires d'hébergement en nuage ; conception de logiciels informatiques ; développement de logiciels et développement de programmation informatique pour des tiers ; services de conseillers en matière de conception de logiciels ; services de conseillers dans le domaine des technologies de l'information ; services de conseillers dans le domaine des systèmes d'information assistés par ordinateur destinés aux entreprises ; services de conseillers concernant la mise à disposition d'applications et de logiciels en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de logiciels d'application non téléchargeables destinés aux entreprises et à un usage général ; mise à disposition en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites Web et la gestion de bases de données ; mise à disposition de logiciels non téléchargeables pour la recherche sur Internet, gestion de bases de données ; fourniture d'informations en matière de systèmes informatiques, logiciels, matériel informatique, Internet, réseaux, bases de données et applications mobiles ;

Services de conseillers dans le domaine du maintien de la sécurité et de l'intégrité de bases de données ; services personnels, à savoir mise à disposition de services de la relation employée et des opérations des centres de services partagés ; mise à disposition de bases de données informatiques en ligne et bases de données consultables en ligne dans le domaine de la relation employée et des opérations des centres de services partagés. Services juridiques à savoir concession de logiciels.