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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOA
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DECLINA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECLINA
SAS NEOA

Numéro de dépôt :
4529435
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
DECLINA de NEOA

Présentation de la marque DECLINA

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECLINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOA domicilié(e) 8 Impasse de la lande - 40510 - SEIGNOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS NEOA, Monsieur Pascal FAGETTE domicilié(e) 8 Impasse de la lande - 40510 - SEIGNOSSE - France.

La marque DECLINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLINA arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

NEOA a également déposé les autres marques suivantes : Do you print French?


SAS NEOA - 8 Impasse de la lande - 40510 - SEIGNOSSE - France


SAS NEOA, Monsieur Pascal FAGETTE - 8 Impasse de la lande - 40510 - SEIGNOSSE - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Produits de l'imprimerie ; tableaux (peintures) encadrés ou non.