Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEO PROTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SHELTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEO PROTEC domicilié(e) Zone artisanale de Masquère - 31220 - CAZERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 073 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme. Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque SHELTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032128.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHELTOM est expirée depuis le 13 septembre 2023.
NEO PROTEC a également déposé les autres marques suivantes : SHELTOM
NEO PROTEC, Société à responsabilité limitée - Zone artisanale de Masquère - 31220 - CAZERES - France - SIREN 789073541
LEGI-MARK, Mme. Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Vérandas métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; abris de piscines métalliques ; couvertures de piscines métalliques ; béquilles métalliques de levage de couvertures de piscine ; constructions transportables métalliques pour piscines et vérandas ; armatures métalliques pour la construction de piscine et de vérandas ; châssis de serres métalliques ; serres transportables métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ; grilles métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; terrasse à structure métallique pour couverture de piscine ; couvertures métalliques de piscine ; tous les produits précités étant destinés à la construction et à l'installation d'abris de piscine, d'abris de terrasse, de vérandas et de terrasses pour couverture de piscine ;
Vérandas (non métalliques) ; piscines (constructions non métalliques) ; abris de piscines non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; constructions transportables non métalliques pour piscines et vérandas ; armatures non métalliques pour la construction de piscines et de vérandas ; châssis de serres non métalliques, serres transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; volets non métalliques ; portes non métalliques, cadres et châssis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques, verre de construction ; terrasse non métallique mobile pour couverture de piscines ; couvertures non métalliques de piscine ; tous les produits précités étant destinés à la construction et à l'installation d'abris de piscine, d'abris de terrasse, de vérandas et de terrasses pour couverture de piscine ;
Service de construction, d'installation et de réparation d'abris de piscines, d'abris de terrasses pour piscines, de vérandas et de couvertures de piscines ; information en matière de construction, de réparation, d'installation d'abris de piscine, d'abris de terrasses, de vérandas et de terrasses pour couverture de piscines ; conseils en matière de réparation, d'installation d'abris de piscine, d'abris de terrasse, de vérandas et de terrasses pour couverture de piscines.
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