Déposée le 13 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Néo Pharma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Access Module » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Néo Pharma domicilié(e) 2 résidence du bois du cerf,91450 ETIOLLES - 91450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 798 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LEVY domicilié(e) 2 résidence du bois du cerf,91450 ETIOLLES - 91450 - France.
La marque Access Module a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Access Module est expirée depuis le 13 décembre 2014.
Néo Pharma SARL - 2 résidence du bois du cerf,91450 ETIOLLES - 91450 - France - SIREN 453798746
Philippe LEVY - 2 résidence du bois du cerf,91450 ETIOLLES - 91450 - France
Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412326 - Publication au BOPI 2005-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Formations dans les domaines de la santé et de la pharmacie. Conseils techniques en matière d'automatisation d'officines par des ingénieurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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