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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEO GENESIS
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ARTS DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS DESIGN
NEO GENESIS, SARL

Numéro de dépôt :
4032529
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
ARTS DESIGN de NEO GENESIS

Présentation de la marque ARTS DESIGN

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEO GENESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEO GENESIS domicilié(e) 15 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 581 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEO GENESIS, M. GILLES LOTH domicilié(e) 15 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT PRIEST - France.

La marque ARTS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 19 20 31 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS DESIGN est expirée depuis le 16 septembre 2023.


NEO GENESIS, SARL - 15 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 519581813


NEO GENESIS, M. GILLES LOTH - 15 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Parapluies, parasols et cannes ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.