Déposée le 14 février 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Néo-6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « nanobadge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Néo-6 domicilié(e) 20 rue de la Tour de l'Eau, BP 316 - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 076 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque nanobadge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nanobadge est expirée depuis le 14 février 2021.
Néo-6, eurl - 20 rue de la Tour de l'Eau, BP 316 - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France - SIREN 521076885
HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628586 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Inscription le 10 septembre 2014 - Changement d'adresse n°630961 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Inscription le 10 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°630960 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Inscription le 10 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630962 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareil et instrument de mesure des nanoparticules dans l'air et/ou dans l'eau ; appareil, machine de détection, de diagnostic et d'analyse des nanoparticules dans l'air et/ou dans l'eau ; outil de prélèvement individuel des nanoparticules ; filtre de détection de nanoparticules ; programme informatique, logiciel d'analyse, de mesure, de transmission de données sur les nanoparticules détectées dans l'air et ou dans l'eau ; informations et/ou données sur la pollution de l'air.
Informations en matière de transport.
Purification de l'air.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse des nanoparticules dans l'air et/ou dans l'eau ; recherche / détection de nanoparticules ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; inspection d'usines en matière de sécurité.
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