DUC NAIMES
Présentation de la marque DUC NAIMES
Déposée le 7 janvier 1993 par monsieur NEMOZ REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC NAIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUC NAIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450341.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC NAIMES est expirée depuis le 7 janvier 2003.
Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268767 - Publication au BOPI 1998-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08