Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Softrelevé
Nemetschek France (SARL), ayant son siège social Centre d'Affaires Objectif

Numéro de dépôt :
3112321
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2011
Softrelevé de Nemetschek France

Présentation de la marque Softrelevé

Déposée le 13 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nemetschek France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Softrelevé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nemetschek France domicilié(e) 2, rue Louis Armand, 92661 Asnières Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 555 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nemetschek France, Centre d'Affaires Objectif - France.

La marque Softrelevé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Softrelevé est expirée depuis le 13 juillet 2011.

Nemetschek France a également déposé les autres marques suivantes : ALLFA , ALLPLAN , Plan Design FT


Nemetschek France (SARL), ayant son siège social Centre d'Affaires Objectif - 2, rue Louis Armand, 92661 Asnières Cedex - France - SIREN 388555906


Nemetschek France, Centre d'Affaires Objectif - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Imprimés, documents, manuels relatifs aux logiciels, progiciels, programmes, systèmes et outils informatiques. Logiciels, progiciels, programmes, systèmes informatiques, notamment pour la mise en page, l'assistance et l'aide à la mise en page, la conception, la réalisation et l'aide à la conception et à la réalisation de plans assistés par ordinateurs. Outils informatiques, notamment pour la mise en page, l'assistance et l'aide à la mise en page, la conception, la réalisation et l'aide à la conception et à la réalisation de plans assistés par ordinateurs à savoir : logiciels, progiciels, programmes et systèmes informatiques pour directement effectuer et enregistrer les relevés de bâtiments réalisés en site sur un support informatique comme un agenda électronique, une tablette ou encore un ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.