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Marques déposées par NEMETA André
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SEAMASTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAMASTER
NEMETA André

Numéro de dépôt :
97702974
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque SEAMASTER

Déposée le 5 novembre 1997 par NEMETA André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est NEMETA André, domicilié(e) 46 rue de la Bouillonne, 77380 COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEMETA André - France.

La marque SEAMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAMASTER est expirée depuis le 5 novembre 2007.


NEMETA André - 46 rue de la Bouillonne, 77380 COMBS LA VILLE - France


NEMETA André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Jeux de cartes Jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].