Miss Excellence Mayotte, Miss Excellence Océan Indien, Miss Iles Ylang Lang, Mister Excellence Mayotte, Mister Excellence Océan Indien
Présentation de la marque Miss Excellence Mayotte, Miss Excellence Océan Indien, Miss Iles Ylang Lang, Mister Excellence Mayotte, Mister Excellence Océan Indien
Déposée par voie électronique le 24 mars 2019 par madame Némati TOUMBOU-DANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Excellence Mayotte, Miss Excellence Océan Indien, Miss Iles Ylang Lang, Mister Excellence Mayotte, Mister Excellence Océan Indien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Miss Excellence Mayotte, Miss Excellence Océan Indien, Miss Iles Ylang Lang, Mister Excellence Mayotte, Mister Excellence Océan Indien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Excellence Mayotte, Miss Excellence Océan Indien, Miss Iles Ylang Lang, Mister Excellence Mayotte, Mister Excellence Océan Indien arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.
Némati TOUMBOU-DANI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28