Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NELVANA
Nelvana Limited, société de droit canadien

Numéro de dépôt :
94543673
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2024

Présentation de la marque NELVANA

Déposée le 8 novembre 1994 par la société étrangère Nelvana Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NELVANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société étrangère Nelvana Limited domicilié(e) Corus Quay, 25 Dockside Drive, TORONTO, ON, M5A 0B5 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque NELVANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NELVANA est expirée depuis le 8 novembre 2024.


Nelvana Limited, société de droit canadien - Corus Quay, 25 Dockside Drive, TORONTO, ON, M5A 0B5 - Canada


Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2004 n°2275254 - Publication au BOPI 2004-11-08

Renouvellement sans limitation n°2275143 - Publication au BOPI 2005-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2565725 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25

Films, vidéos, enregistrements vidéos et sonores, logiciels, jeux micro-informatiques et sur micro-ordinateurs; appareils de jeux informatiques et de jeux sur micro-ordinateurs; consoles de jeux informatiques; jeux électroniques et appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; installations de communication interactive conçues pour être utilisées seulement avec un récepteur de télévision.Jeux électroniques et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, installations de communication interactive autres que celles conçues pour être utilisées seulement avec un récepteur de télévision.Services de mercatique dans le domaine des films courts et longs métrages et de vidéos pour la télévision, le théâtre et pour le marché de la cassette vidéo.Services de mercatique dans le domaine des médias interactifs et des enregistrements sonores.Promotion, marchandisage et mercatique des produits dérivés de la production de films, des enregistrements sonores et des médias interactifs tels que personnages de fiction.Production et diffusion de films courts et longs métrages et de vidéos pour la télévision, le théâtre et pour le marché de la cassette vidéo.Production et diffusion de médias interactifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.