Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPEREX
NELSON MARK FOREST SAS, S.A.S. (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99789801
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/05/2019

Présentation de la marque IMPEREX

Déposée le 3 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NELSON MARK FORESTs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IMPEREX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NELSON MARK FORESTs domicilié(e) Z.I. DE COURTINE 177 RUE MICHEL CAZAUX - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 328 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Adeline LABROT, NELSON MARK FOREST, SAS domicilié(e) Z.I. DE COURTINE 177 RUE MICHEL CAZAUX - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPEREX est expirée depuis le 3 mai 2019.


NELSON MARK FOREST SAS, S.A.S. (Société par actions simplifiée) - Z.I. DE COURTINE 177 RUE MICHEL CAZAUX - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 353328636


Mme Adeline LABROT, NELSON MARK FOREST, SAS - Z.I. DE COURTINE 177 RUE MICHEL CAZAUX - 84000 - AVIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement avec limitation le 2 avril 2009 n°2403541 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-02

Inscription le 2 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502465 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-02

• tissus, couvertures en textiles. • vêtements y compris les bottes et les souliers. • attirails de pêche.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].