Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BURGESS
NELSON-BURGESS LIMITED

Numéro de dépôt :
93460474
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque BURGESS

Déposée le 22 mars 1993 par NELSON-BURGESS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BURGESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est NELSON-BURGESS LIMITED, domicilié(e) Brookfield Road, Hinckley Leicestershire LE10 2NL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

La marque BURGESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURGESS est expirée depuis le 22 mars 2003.

NELSON-BURGESS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BURGESS


NELSON-BURGESS LIMITED - Brookfield Road, Hinckley Leicestershire LE10 2NL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet NONY & Cie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); silencieux industriels pour tubulures d'admission et d'échappement, ventilateurs, compresseurs, moteurs à combustion interne, moteurs à turbines et moteurs à réaction; filtres, filtres à air pour moteurs, filtres à huile; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et installations de ventilation et de climatisation; filtres, filtres à air, filtres à huile pour ces appareils et installations.Moteurs pour véhicules terrestres; silencieux pour tubulures d'admission et pots d'échappement; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.