Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARURE DE JARDIN
Mme. NELLY DESENNE

Numéro de dépôt :
4073996
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
PARURE DE JARDIN de NELLY DESENNE

Présentation de la marque PARURE DE JARDIN

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par madame NELLY DESENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARURE DE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est madame NELLY DESENNE domicilié(e) 143 RUE DE LA REPUBLIQUE - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NELLY DESENNE domicilié(e) 143 RUE DE LA REPUBLIQUE - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque PARURE DE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARURE DE JARDIN est expirée depuis le 6 mars 2024.


Mme. NELLY DESENNE - 143 RUE DE LA REPUBLIQUE - 95100 - ARGENTEUIL - France


Mme. NELLY DESENNE - 143 RUE DE LA REPUBLIQUE - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; PRODUITS EN ELASTOMERE ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.