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Marques déposées par monsieur NELLI Christian
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CHANT "SON" FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANT "SON" FRANCAISE
Monsieur NELLI Christian
Monsieur BARTOCCI Alain

Numéro de dépôt :
93486969
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
05/10/2003

Présentation de la marque CHANT "SON" FRANCAISE

Déposée le 5 octobre 1993 par monsieur NELLI Christian et monsieur BARTOCCI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « CHANT "SON" FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Les déposants sont monsieur NELLI Christian domicilié(e) "La Croisette" à AUBENAS - 07200 - France et monsieur BARTOCCI Alain domicilié(e) "Le Village" à AILHON, 07200 AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NELLI Christian - France.

La marque CHANT "SON" FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANT "SON" FRANCAISE est expirée depuis le 5 octobre 2003.


Monsieur NELLI Christian - "La Croisette" à AUBENAS - 07200 - France

Monsieur BARTOCCI Alain - "Le Village" à AILHON, 07200 AUBENAS - France


Monsieur NELLI Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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