Marque enregistrée - Marque en vigueur

terrasse composite.fr
NEL

Numéro de dépôt :
4404601
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
terrasse composite.fr de NEL

Présentation de la marque terrasse composite.fr

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par NEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terrasse composite.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est NEL domicilié(e) 99 rue des résistants - 59280 - Armentières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEL, Monsieur Gilles Foissey domicilié(e) 99 rue des résistants - 59280 - Armentières - France.

La marque terrasse composite.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terrasse composite.fr arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

NEL a également déposé les autres marques suivantes : G GABIONOR.FR , RINNO.FR , NEL PRO , A . R . T GARDEN tout le monde dehors ! , STABILISATEUR GRAVIER.EU , WORK-WEAR LE VÊTEMENT TRAVAIL TENDANCE.FR W


NEL - 99 rue des résistants - 59280 - Armentières - France


NEL, Monsieur Gilles Foissey - 99 rue des résistants - 59280 - Armentières - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.