Déposée le 26 juillet 2012 par monsieur Nekmouche Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 11 HEADS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est monsieur Nekmouche Nicolas domicilié(e) 165 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nekmouche Nicolas domicilié(e) 165 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France.
La marque 11 HEADS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 HEADS est expirée depuis le 26 juillet 2022.
M. Nekmouche Nicolas - 165 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France
M. Nekmouche Nicolas - 165 Avenue de Versailles - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Supports d'enregistrements sonores et/ou visuels ; supports d'enregistrements sonores et/ou visuels de qualité supérieure ; supports d'enregistrements interactifs sonores et/ou visuels ; musique numérique (téléchargeable) obtenue à partir de sites Internet MP3 ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Services de divertissement ; services de production en matière d'enregistrements sonores et/ou visuels et de divertissement ; services d'éditions d'oeuvres musicales ; gestion artistique de carrière d'artiste ; services de studios d'enregistrement ; services d'information en matière de divertissement et de manifestations à buts culturels ou éducatifs fournis en ligne depuis une base de données, depuis Internet ou tout autre réseau de communication ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) : mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) ; Acquisition, gestion et exploitation de droits d'auteur dans le domaine musical et/ou d'oeuvres lyriques pour et au nom d'auteurs, de compositeurs, ou de chefs d'orchestre de ces oeuvres ; gestion, exploitation et octroi de droits de propriété industrielle ou intellectuelle pour la production de musique et/ou d'oeuvres lyriques ; octroi de licence sur des droits de propriété industrielle (services juridiques) ; Appareils et instruments d'enregistrement, de reproductions et/ou de transmission du son et/ou d'informations visuelles ou d'enregistrements ; supports d'enregistrement sonores et/ou visuels ; logiciels informatiques ; publications (téléchargeables) fournies en ligne à parti de base de données, du réseau Internet ou de tout autre réseau de communication ; DVD ; CD-Rom ; musique numérique (téléchargeable) ; lecteur MP3 ; musique numérique (téléchargeable) obtenue à partir de sites Internet MP3.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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