Marque expirée - Marque en non vigueur

la terre est belle
nejma mousli

Numéro de dépôt :
3429487
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
la terre est belle de nejma mousli

Présentation de la marque la terre est belle

Déposée le 15 mai 2006 par nejma mousli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la terre est belle »

Le déposant est nejma mousli domicilié(e) 4 le château,17250 ROMEGOUX - 17250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nejma mousli domicilié(e) 4 le château,17250 ROMEGOUX - 17250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la terre est belle est expirée depuis le 15 mai 2016.


nejma mousli - 4 le château,17250 ROMEGOUX - 17250 - France


nejma mousli - 4 le château,17250 ROMEGOUX - 17250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Savons ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.