Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIT BURGER
M. nejjari youcef
M. Aloiahab hassan

Numéro de dépôt :
3998386
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2023
BAIT BURGER de nejjari youcef

Présentation de la marque BAIT BURGER

Déposée le 16 avril 2013 par monsieur nejjari youcef et monsieur Aloiahab hassan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BAIT BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Les déposants sont monsieur nejjari youcef domicilié(e) maison, 22 rue de l'université - 93430 - VILLETANEUSE - France et monsieur Aloiahab hassan domicilié(e) 8 allee des pierrats - 95870 - BEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nejjari youcef domicilié(e) maison, 22 rue de l'université - 93430 - VILLETANEUSE - France.

La marque BAIT BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIT BURGER est expirée depuis le 16 avril 2023.


M. nejjari youcef - maison, 22 rue de l'université - 93430 - VILLETANEUSE - France

M. Aloiahab hassan - 8 allee des pierrats - 95870 - BEZON - France


M. nejjari youcef - maison, 22 rue de l'université - 93430 - VILLETANEUSE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; fromages ;

Sandwiches, pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas.