Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GROS BONNET GB
M. NEJI KRICHE
M. AMADOU BA

Numéro de dépôt :
4218619
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GROS BONNET GB de NEJI KRICHE

Présentation de la marque GROS BONNET GB

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2015 par monsieur NEJI KRICHE et monsieur AMADOU BA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROS BONNET GB »

Les déposants sont monsieur NEJI KRICHE domicilié(e) BAT 11 LA SAUVAGERE, 253 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND - 13010 - MARSEILLE - France et monsieur AMADOU BA domicilié(e) HLM MEDITERRANEE BAT C, 66 CHEMIN DU RUISSEAU - 13016 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMADOU BA domicilié(e) HLM MEDITERRANEE BAT C, 66 CHEMIN DU RUISSEAU - 13016 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. NEJI KRICHE - BAT 11 LA SAUVAGERE, 253 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND - 13010 - MARSEILLE - France

M. AMADOU BA - HLM MEDITERRANEE BAT C, 66 CHEMIN DU RUISSEAU - 13016 - MARSEILLE - France


M. AMADOU BA - HLM MEDITERRANEE BAT C, 66 CHEMIN DU RUISSEAU - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689531 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).