Déposée par voie électronique le 25 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VGTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEHO domicilié(e) Centre Régional Horticole Floriloire 9 Rue des Magnolias - 49130 LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 587 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque VGTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEHO, Société par actions simplifiée - Centre Régional Horticole Floriloire 9 Rue des Magnolias - 49130 LES PONTS DE CE - France - SIREN 303587950
Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 1 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747582 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01
Produits en matière plastique mi ouvrée, matière d'emballage en caoutchouc ou en matière plastique, matière à calfeutrer ou à isoler, fibre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques, bois de construction, bois façonnés ;
Produits agricoles, horticoles, (ni préparés ni transformés), semences (graines), plantes fleurs naturelles, plantes, plants ; produits forestiers ni préparés, ni transformés, gazon naturel, arbustes, arbres, plantes séchées, fourrages.
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