Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Décideurs TPE
M. NEGROUCHE NASSER

Numéro de dépôt :
4013699
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
Décideurs TPE de NEGROUCHE NASSER

Présentation de la marque Décideurs TPE

Déposée le 19 juin 2013 par monsieur NEGROUCHE NASSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Décideurs TPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur NEGROUCHE NASSER domicilié(e) RESIDENCE PARIS SOLEIL, 40 BIS RUE DE PANNETTE - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NEGROUCHE NASSER domicilié(e) RESIDENCE PARIS SOLEIL, 40 BIS RUE DE PANNETTE - 27000 - EVREUX - France.

La marque Décideurs TPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décideurs TPE est expirée depuis le 19 juin 2023.

NEGROUCHE NASSER a également déposé les autres marques suivantes : La Tribune des TPE , Institut Euro Méditerranéen de l'Agriculture (IEMA)


M. NEGROUCHE NASSER - RESIDENCE PARIS SOLEIL, 40 BIS RUE DE PANNETTE - 27000 - EVREUX - France


M. NEGROUCHE NASSER - RESIDENCE PARIS SOLEIL, 40 BIS RUE DE PANNETTE - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.