Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINE BY ARTIST
NEGREVERGNE PIERRE
DAGUENET ERIC

Numéro de dépôt :
3792889
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2020
WINE BY ARTIST de NEGREVERGNE PIERRE

Présentation de la marque WINE BY ARTIST

Déposée le 23 décembre 2010 par NEGREVERGNE PIERRE et DAGUENET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINE BY ARTIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Les déposants sont NEGREVERGNE PIERRE domicilié(e) 5 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et DAGUENET ERIC domicilié(e) 18 RUE MICHELET - 78460 - CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEGREVERGNE PIERRE domicilié(e) 5 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque WINE BY ARTIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE BY ARTIST est expirée depuis le 23 décembre 2020.

NEGREVERGNE PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : MASTER WINE , Pierre NEGREVERGNE , VINS SUR MESURES


NEGREVERGNE PIERRE - 5 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France

DAGUENET ERIC - 18 RUE MICHELET - 78460 - CHEVREUSE - France


NEGREVERGNE PIERRE - 5 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Organisation de tout type d'évènements à but commercial ou publicitaire en relation avec la création de la cuvée de l'artiste ;

Production d'une cuvée vini-viticole par un artiste au travers de l'ensemble des étapes nécessaires à l'élaboration d'une ou plusieurs cuvées (services de viticulture).