WINE BY ARTIST
Présentation de la marque WINE BY ARTIST
Déposée le 23 décembre 2010 par NEGREVERGNE PIERRE et DAGUENET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINE BY ARTIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WINE BY ARTIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE BY ARTIST est expirée depuis le 23 décembre 2020.
NEGREVERGNE PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20