Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINS SUR MESURES
M. NEGREVERGNE Pierre

Numéro de dépôt :
4231070
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2025
VINS SUR MESURES de NEGREVERGNE Pierre

Présentation de la marque VINS SUR MESURES

Déposée le 3 décembre 2015 par monsieur NEGREVERGNE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINS SUR MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur NEGREVERGNE Pierre domicilié(e) 5 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NEGREVERGNE Pierre domicilié(e) 5 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque VINS SUR MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS SUR MESURES arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

NEGREVERGNE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MASTER WINE , Pierre NEGREVERGNE , WINE BY ARTIST


M. NEGREVERGNE Pierre - 5 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. NEGREVERGNE Pierre - 5 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.