Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Rosé d'hiver
Numéro de dépôt :
3201777
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Présentation de la marque Rosé d'hiver
Déposée le 27 décembre 2002 par NEGREL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Rosé d'hiver »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEGREL Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet total n°379294 - Publication au BOPI 2003-10-08
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05