Marque expirée - Marque en non vigueur
MAS DE CADENET
Numéro de dépôt :
1397595
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2016
Présentation de la marque MAS DE CADENET
Déposée le 29 juillet 1986 par NEGREL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS DE CADENET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS DE CADENET est expirée depuis le 29 juillet 2016.
NEGREL Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319943 - Publication au BOPI 2006-07-21
Renouvellement sans limitation n°2073505 - Publication au BOPI 1996-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32