Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXECUTIVE
Numéro de dépôt :
1398182
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1997
Présentation de la marque EXECUTIVE
Déposée le 6 mars 1987 par NEGRE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398182.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE est expirée depuis le 6 mars 1997.
NEGRE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33