Déposée le 22 novembre 2004 par madame NEGRE-CROUZET Muriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BAMBOUSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est madame NEGRE-CROUZET Muriel domicilié(e) La Bambouseraie de Prafrance,30140 GENERARGUES - 30140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MONELLI Yvan Avocat domicilié(e) 8 rue de la Valfere,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque LA BAMBOUSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAMBOUSERAIE est expirée depuis le 22 novembre 2014.
Madame NEGRE-CROUZET Muriel - La Bambouseraie de Prafrance,30140 GENERARGUES - 30140 - France
Me MONELLI Yvan Avocat - 8 rue de la Valfere,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Inscription le 2 janvier 2006 - Concession de licence n°425287 - Publication au BOPI 2006-01-02
Inscription le 26 mars 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°471320 - Publication au BOPI 2008-03-26
Inscription le 2 janvier 2006 - Concession de licence n°425288 - Publication au BOPI 2006-01-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Instruments de musique, anches pour instruments de musique, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique. Meubles, mobilier en bambou, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, bambou, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, en succédanés de toutes ces matières, à l'exception des succédanés du bambou, ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements. Commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge du lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois, bambou, roseau, jonc, osier. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Parc de loisirs, parc exotique, à savoir présentation d'espèces végétales à des fins culturelles ou éducatives. Informations en matière de divertissement. Services de loisirs. Publication et prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Services de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement), de colloques, de conférences ou de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars, traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logement temporaires. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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