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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGOTRANS
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NEGOTRANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEGOTRANS
NEGOTRANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4253542
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2026
NEGOTRANS de NEGOTRANS

Présentation de la marque NEGOTRANS

Déposée le 2 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGOTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEGOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGOTRANS domicilié(e) 650 av de COUNOISE - 84320 - ENTRAIGUES SUR LA SORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEGOTRANS, M. MORAES Henri domicilié(e) 650 av de COUNOISE - 84320 - ENTRAIGUES SUR LA SORGUES - France.

La marque NEGOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOTRANS arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

NEGOTRANS a également déposé les autres marques suivantes : C CRISCO


NEGOTRANS, Société par actions simplifiée - 650 av de COUNOISE - 84320 - ENTRAIGUES SUR LA SORGUES - France


NEGOTRANS, M. MORAES Henri - 650 av de COUNOISE - 84320 - ENTRAIGUES SUR LA SORGUES - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 27 juillet 2016 - Retrait partiel n°674950 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.