Déposée le 21 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGOTIARI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHIL ELLIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGOTIARI domicilié(e) 26, rue TRUFFAUT, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 968 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEGOTIARI SARL - France.
La marque PHIL ELLIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHIL ELLIOT est expirée depuis le 21 mai 2006.
NEGOTIARI (Société à Responsabilité Limitée) - 26, rue TRUFFAUT, 75017 PARIS - France - SIREN 397968272
NEGOTIARI SARL - France
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264319 - Publication au BOPI 1998-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Vêtements (gilet, cravatte, chemise, chaussette, foulard, pull, pantalon, veste, jupe) Chaussures, ceintures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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