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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGOSIS
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ISCARS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISCARS
NEGOSIS, SAS

Numéro de dépôt :
4239340
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2026
ISCARS de NEGOSIS

Présentation de la marque ISCARS

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGOSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGOSIS domicilié(e) 5 RUE DES BOUQUIERES - 25400 - EXINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 634 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEGOSIS, M. IKRAM YILDIZ domicilié(e) 5 RUE DES BOUQUIERES - 25400 - EXINCOURT - France.

La marque ISCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISCARS arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

NEGOSIS a également déposé les autres marques suivantes : ISCARO


NEGOSIS, SAS - 5 RUE DES BOUQUIERES - 25400 - EXINCOURT - France - SIREN 813634649


NEGOSIS, M. IKRAM YILDIZ - 5 RUE DES BOUQUIERES - 25400 - EXINCOURT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.