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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGOSIS
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ISCARO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISCARO
NEGOSIS, SAS

Numéro de dépôt :
4238072
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ISCARO de NEGOSIS

Présentation de la marque ISCARO

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGOSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISCARO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGOSIS domicilié(e) 5 RUE DES BOUQUIERES - 25400 - EXINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 634 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEGOSIS, M. IKRAM YILDIZ domicilié(e) 5 RUE DES BOUQUIERES - 25400 - EXINCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NEGOSIS a également déposé les autres marques suivantes : ISCARS


NEGOSIS, SAS - 5 RUE DES BOUQUIERES - 25400 - EXINCOURT - France - SIREN 813634649


NEGOSIS, M. IKRAM YILDIZ - 5 RUE DES BOUQUIERES - 25400 - EXINCOURT - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet total n°687015 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Appareils d'éclairage pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.