Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUBOIS CONCEPT
Negoce Loisirs, SARL

Numéro de dépôt :
4106719
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2024
SOLUBOIS CONCEPT de Negoce Loisirs

Présentation de la marque SOLUBOIS CONCEPT

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Negoce Loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUBOIS CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Negoce Loisirs domicilié(e) ZA le Puech - 34420 - PORTIRAGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PULCOM, Mlle Caroline Maingot domicilié(e) 418 RUE DU MAS DE VERCHANT, BP123 - 34935 - MONTPELLIER - France.

La marque SOLUBOIS CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUBOIS CONCEPT est expirée depuis le 21 juillet 2024.


Negoce Loisirs, SARL - ZA le Puech - 34420 - PORTIRAGNES - France


PULCOM, Mlle Caroline Maingot - 418 RUE DU MAS DE VERCHANT, BP123 - 34935 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.