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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGOCE LEGUMES
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LE COUDRAY TERROIR DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COUDRAY TERROIR DE NORMANDIE
NEGOCE LEGUMES société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3116051
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2011
LE COUDRAY TERROIR DE NORMANDIE de NEGOCE LEGUMES

Présentation de la marque LE COUDRAY TERROIR DE NORMANDIE

Déposée le 2 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGOCE LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COUDRAY TERROIR DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEGOCE LEGUMES domicilié(e) Le Coudray, 27300 COURBEPINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 706 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUBUS Christiane, NEGOCE LEGUMES sarl - France.

La marque LE COUDRAY TERROIR DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COUDRAY TERROIR DE NORMANDIE est expirée depuis le 2 août 2011.


NEGOCE LEGUMES société à responsabilité limitée - Le Coudray, 27300 COURBEPINE - France - SIREN 382706018


Mme DUBUS Christiane, NEGOCE LEGUMES sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Fruits et légumes frais conditionnés. Fruits et légumes épluchés frais de 4ème gamme. Fruits et légumes épluchés ou non, cuits de 5ème gamme. Fruits et légumes, épluchés ou non, cuits ou non, surgelés. Fruits et légumes, en purée ou compote, en coulis ou soupe. Frites et chips.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.