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Marques déposées par monsieur NEGOCE Bruno
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Tourment de Savoie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tourment de Savoie
M. NEGOCE Bruno

Numéro de dépôt :
3952519
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
Tourment de Savoie de NEGOCE Bruno

Présentation de la marque Tourment de Savoie

Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur NEGOCE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tourment de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur NEGOCE Bruno domicilié(e) 2993 Route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NEGOCE Bruno domicilié(e) 2993 Route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque Tourment de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourment de Savoie est expirée depuis le 10 octobre 2022.

NEGOCE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Crest of Savoy , AUSPIBOR , Ecus de Savoie


M. NEGOCE Bruno - 2993 Route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France


M. NEGOCE Bruno - 2993 Route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; pommes et poires conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Reblochon de Savoie » et des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie » et « Tomme de Savoie » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.