Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur NEGOCE Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tourment de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est monsieur NEGOCE Bruno domicilié(e) 2993 Route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NEGOCE Bruno domicilié(e) 2993 Route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France.
La marque Tourment de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. NEGOCE Bruno - 2993 Route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France
M. NEGOCE Bruno - 2993 Route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; pommes et poires conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « pommes et poires de Savoie » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Reblochon de Savoie » et des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie » et « Tomme de Savoie » ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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