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Marques déposées par monsieur NEGOCE Bruno
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Ecus de Savoie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecus de Savoie
M. NEGOCE Bruno

Numéro de dépôt :
4311358
Date de dépôt :
01/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/11/2026
Ecus de Savoie de NEGOCE Bruno

Présentation de la marque Ecus de Savoie

Déposée le 1 novembre 2016 par monsieur NEGOCE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ecus de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur NEGOCE Bruno domicilié(e) 2993 route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NEGOCE Stéphanie domicilié(e) 2993 route de la provence - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque Ecus de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecus de Savoie arrivera à expiration en date du 1 novembre 2026.

NEGOCE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Tourment de Savoie , Crest of Savoy , AUSPIBOR


M. NEGOCE Bruno - 2993 route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France


Mme NEGOCE Stéphanie - 2993 route de la provence - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 17 mai 2017 - Retrait partiel n°700105 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ; fruits congelés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ; fruits secs bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ; fruits cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Reblochon ou Reblochon de Savoie » ou des indications géographiques protégées « Emmental de Savoie » et « Tomme de Savoie » ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.