Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur NEGOCE Bruno
/
Crest of Savoy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Crest of Savoy
M. NEGOCE Bruno

Numéro de dépôt :
4319525
Date de dépôt :
04/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2026
Crest of Savoy de NEGOCE Bruno

Présentation de la marque Crest of Savoy

Déposée le 4 décembre 2016 par monsieur NEGOCE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Crest of Savoy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur NEGOCE Bruno domicilié(e) 2993 route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NEGOCE Stéphanie domicilié(e) 2993 route de la provence - 74700 - SALLANCHES - France.

La marque Crest of Savoy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crest of Savoy arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.

NEGOCE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Tourment de Savoie , AUSPIBOR , Ecus de Savoie


M. NEGOCE Bruno - 2993 route de la Provence - 74700 - SALLANCHES - France


Mme NEGOCE Stéphanie - 2993 route de la provence - 74700 - SALLANCHES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pommes et poires de Savoie ” ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant des indications géographiques protégées “ Emmental de Savoie ”, “ Raclette de Savoie ” ou “ Tomme de Savoie ” et de l'appellation d'origine protégée “ Reblochon ou Reblochon de Savoie ” ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.