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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGMA-LABORATOIRE EUROPEEN POUR LA RECHERCHE ET SON APPLICATION DANS LE DEVELOPPEMENT DE LA SANTE
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VENAMITOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VENAMITOL
NEGMA-LABORATOIRE EUROPEEN POUR LA RECHERCHE ET SON APPLICATION DANS LE DEVELOPPEMENT DE LA SANTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1345510
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque VENAMITOL

Déposée le 6 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGMA-LABORATOIRE EUROPEEN POUR LA RECHERCHE ET SON APPLICATION DANS LE DEVELOPPEMENT DE LA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENAMITOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEGMA-LABORATOIRE EUROPEEN POUR LA RECHERCHE ET SON APPLICATION DANS LE DEVELOPPEMENT DE LA SANTE domicilié(e) Immeuble Strasbourg, Avenue de l'Europe,78117 TOUSSUS LE NOBLE (dossier no 2305180) - 78117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 102 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2305180) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VENAMITOL est expirée depuis le 6 mars 2016.


NEGMA-LABORATOIRE EUROPEEN POUR LA RECHERCHE ET SON APPLICATION DANS LE DEVELOPPEMENT DE LA SANTE Société par Actions Simplifiée - Immeuble Strasbourg, Avenue de l'Europe,78117 TOUSSUS LE NOBLE (dossier no 2305180) - 78117 - France - SIREN 410102008


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2305180) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305180 - Publication au BOPI 2006-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Renouvellement sans limitation n°2063321 - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47898 - Publication au BOPI 1990-09-18

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331185 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 12 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197391 - Publication au BOPI 1996-02-12

Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°331186 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350120 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 8 avril 2014 - Gage radié n°622299 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.