Déposée le 15 juin 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Negimex
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STELANOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Negimex domicilié(e) 65 Rue Principale - 67160 - RIEDSELTZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 285 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Negimex domicilié(e) 65 Rue Principale - 67160 - RIEDSELTZ - France.
La marque STELANOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Negimex, EURL - 65 Rue Principale - 67160 - RIEDSELTZ - France - SIREN 511285827
Negimex - 65 Rue Principale - 67160 - RIEDSELTZ - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; foreuses ; pompes de circulation, pompes centrifuges, pompes immergées monocellulaires et multicellulaires, pompes pour puits et forages, pompes de relevage, pompes à entrainement magnétique, pompes de filtration, pompes doseuses, pompes pour piscines, pompes pour l'adduction d'eau, pompes pour eaux douces et eaux polluées, pompes à usage particulier, pompes à usage industriel, pompes à mazout, pompes hydrauliques, dispositifs de commande et de réglage utilisés avec des pompes et des systèmes de pompage, tels que soupapes, robinets, soupapes de réglage automatique, machines-outils, moteurs électriques (à l'exception des moteurs de véhicules terrestres), filtres (éléments de machines et de moteurs), appareils de nettoyage (éléments de machines et de moteurs) et machines de nettoyage ; parties constitutives (non comprises dans d'autres classes) des produits précités. Groupes de surpression, ballons de surpression, ballons vessie (parties constitutives de pompes et de machines) ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; tarières manuelles pour forage de puits, pompes mécaniques à sable, pompes à eau manuelles.
Appareils et instruments de mesure et de contrôle (inspection), logiciels. Régulateurs électroniques pour pompes fonctionnant par courant porteur ou par pression. Régulateurs mécaniques, matériel informatique à savoir : ordinateurs, modems ; pressostats (appareils de mesure et de contrôle) ;
Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau, y compris installations de distribution d'eau. Machines destinées à la purification de l'eau. Stérilisateurs. Groupes de filtration.
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