Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATECH
M. NEFTEL frédéric

Numéro de dépôt :
1714589
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1999
NOVATECH de NEFTEL frédéric

Présentation de la marque NOVATECH

Déposée le 22 novembre 1989 par monsieur NEFTEL frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NEFTEL frédéric domicilié(e) 1 rue des Ecouffes, 75004 PARIS - France.

La marque NOVATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

NEFTEL frédéric a également déposé les autres marques suivantes : RYLM , Chrono Pharma


M. NEFTEL frédéric - 1 rue des Ecouffes, 75004 PARIS - France


Inscription le 26 juillet 1999 - Décision judiciaire définitive n°281916 - Publication au BOPI 1999-07-26

Appareils, dispositifs et systèmes scientifiques, électriques et électroniques.Electronique médicale, appareils et systèmes à usage médical et vétérinaire.Appareils et systèmes pour administration de médicaments, pour dosages et pour prélèvements médicaux.Dispositifs de libération prolongée de médicaments.Prothèses médicales.Capteurs implantables.Dispositifs et systèmes implantables. Médicaments, substances à usage pharmaceutique, hygiénique ou vétérinaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.