Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

atk até karaïb
Madame Néferti BAZABAS-EUGÈNE
Madame Roseline ÉMONIDES
Monsieur David BARDOUX

Numéro de dépôt :
3163552
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
atk até karaïb de Néferti BAZABAS-EUGÈNE

Présentation de la marque atk até karaïb

Déposée le 2 mai 2002 par madame Néferti BAZABAS-EUGÈNE, madame Roseline ÉMONIDES, monsieur David BARDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « atk até karaïb »

Les déposants sont madame Néferti BAZABAS-EUGÈNE domicilié(e) Ravine vilaine voie n°1,97200 Fort-de-France - 97200 - France, madame Roseline ÉMONIDES domicilié(e) Quartier beauséjour jambette,97200 Fort-de-France - 97200 - France, monsieur David BARDOUX domicilié(e) Cité petit manoir A5,97232 Lamentin - 97232 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Néferti BAZABAS-EUGÈNE domicilié(e) Ravine vilaine voie n°1,97200 Fort-de-France - 97200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame Néferti BAZABAS-EUGÈNE - Ravine vilaine voie n°1,97200 Fort-de-France - 97200 - France

Madame Roseline ÉMONIDES - Quartier beauséjour jambette,97200 Fort-de-France - 97200 - France

Monsieur David BARDOUX - Cité petit manoir A5,97232 Lamentin - 97232 - France


Madame Néferti BAZABAS-EUGÈNE - Ravine vilaine voie n°1,97200 Fort-de-France - 97200 - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363737 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Accessoires de décoration et mobilier Tissus et produits textiles ; linges de maison Vêtements, chaussures, chappellerie Jeux, jouets

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].