Marque expirée - Marque en non vigueur

SILUETA
NEEL Patrice

Numéro de dépôt :
3568755
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2018
SILUETA de NEEL Patrice

Présentation de la marque SILUETA

Déposée le 9 avril 2008 par NEEL Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILUETA »

Le déposant est NEEL Patrice domicilié(e) 2 Avenue du Bayle,64100 BAYONNE - 64100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEEL Patrice domicilié(e) 2 Avenue du Bayle,64100 BAYONNE - 64100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILUETA est expirée depuis le 9 avril 2018.


NEEL Patrice - 2 Avenue du Bayle,64100 BAYONNE - 64100 - France


NEEL Patrice - 2 Avenue du Bayle,64100 BAYONNE - 64100 - France


Publication - Publication au BOPI 2008-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Republication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

• produits et objets artisanaux à savoir : statues figurines en métaux précieux. • livres. Affiches. Photographies. Tableaux. Dessins. Objets d'art en bois.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.